18 décembre 2014
Taxe compensatoire
Partie remise… en 2015
Par: Benoît Lapierre

Malgré les récriminations des organisations concernées, le conseil municipal de la Ville de Saint-Hyacinthe a maintenu au prochain budget la taxe compensatoire visant les organismes sans but lucratif (OSBL) qui possèdent un immeuble, mais le dossier évoluera assurément en 2015.

Trop de conseillers ont maintenant exprimé leur embarras face à cette question pour que les choses en restent là. « Je veux vous faire savoir que j’appuie totalement votre cause (…). On va y revenir au début de 2015, croyez-moi », a déclaré la conseillère Nicole Dion-Audette lundi soir. Elle réagissait aux interventions des représentants de la Maison l’Alcôve, Manon Desrosiers et André Arpin (voir la lettre ouverte de l’organisme en page A11), de même qu’à celle de Chantal Goulet, de la Corporation de développement communautaire.

« Maison l’Alcôve ne reçoit pas de subvention de la Ville de Saint-Hyacinthe, c’est elle qui subventionne la Ville. On est dans la colonne des revenus », a plaidé le président de l’organisme, André Arpin.

Selon la conseillère Dion-Audette, la taxe compensatoire discrimine les OSBL propriétaires par rapport à ceux qui ne sont que locataires, un point de vue qui rejoint sans doute celui de sa collègue Brigitte Sansoucy. « Vos démarches ne sont pas vaines, ça évolue, on avance tranquillement vers un résultat », a lancé à son tour la conseillère du district Saint-Sacrement à l’endroit des intervenants.

Les conseillers André Beauregard, David Bousquet et Jacques Denis ont aussi avoué leur malaise face à la taxe compensatoire de 60 cents par tranche de 100 $ d’évaluation, laquelle vise les OSBL qui ont obtenu une reconnaissance de la Commission municipale du Québec aux fins d’exemption de taxe foncière.

M. Beauregard s’est dit mal à l’aise de faire la présentation du projet de règlement de taxation 2015 parce que, justement, il englobait la taxe compensatoire. Il a aussi laissé entendre que, d’après les commentaires entendus, un ou plusieurs conseillers avaient changé leur fusil d’épaule dans le dossier.

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