9 août 2018
Réglementation à Saint-Pie
Hausser le ton
Par: Martin Bourassa

Petit retour en arrière. À la fin juin, une nouvelle réglementation adoptée par la Ville de Saint-Pie a fait beaucoup de bruit, alors qu’elle visait justement à mieux l’encadrer, à défaut de pouvoir l’enrayer complètement. Il s’agit du règlement 235 relatif aux véhicules automobiles. Il a été adopté par les élus saint-piens le 26 juin.

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Même si ce nouveau règlement dit viser les véhicules, on comprend vite à sa lecture qu’on a davantage affaire ici à un règlement sur le bruit et les nuisances de voisinage. Et surtout, à un règlement pour (ou contre) le complexe de sports motorisés Sanair, qui se trouve à l’entrée de la municipalité le long de la route 235.

De façon générale, le règlement stipule qu’il est interdit à toute personne de se servir d’un véhicule automobile de façon à causer des bruits inutiles et excessifs de nature à troubler la paix, la tranquillité et le bien-être d’une ou de plusieurs personnes du voisinage. Voilà un objectif louable, qui a bien du sens. Difficile d’être contre. C’est le genre de règlement que l’on souhaite voir dans toutes les municipalités.

Mais quand on a une piste de course sur son territoire, comme c’est le cas à Saint-Pie, on devine qu’une application au pied de la lettre du règlement ne sera pas sans conséquence pour Jacques Guertin, promoteur de ces installations.

La majorité des 14 articles du règlement 235 concerne explicitement les activités qui se déroulent à Sanair, que ce soit les compétitions, les courses ou les activités de formation et d’enseignement. On encadre les journées et les heures où ces activités sont permises, en exigeant même que tout véhicule utilisé dans le cadre d’une activité de course automobile soit muni d’un silencieux fonctionnel. Bref, Gentleman don’t start you engines! Aussi prévisible qu’une tempête de neige en hiver, la réplique de M. Guertin et des utilisateurs de Sanair n’a pas tardé, que ce soit par l’entremise d’une dénonciation publique, d’une mise en demeure, puis d’un recours judiciaire dans l’espoir de faire casser 235. Disons qu’il y a matière à un petit débat juridique, même si la Ville de Saint-Pie assure que son règlement pourra résister à l’épreuve du tribunal.

Il n’en demeure pas moins que la Ville de Saint-Pie a atteint son objectif, elle qui dit avoir multiplié les tentatives par le passé pour mettre un peu d’ordre dans les activités dérangeantes de Sanair. Sans assez de résultats, d’où son fameux 235.

Pour se faire entendre de gens qui font la sourde oreille à nos doléances, il faut parfois hausser le ton et adopter des règlements qui ont des dents. Celui concocté à Saint-Pie a justement assez de mordant en s’attaquant au portefeuille des contrevenants. Il prévoit des amendes variant entre 1000 $ et 2000 $ pour une première offense et des amendes variant entre 2000 $ et 4000 $ en cas de récidive. Pour ouvrir ou rouvrir un canal de communication, c’est souvent un moyen qui a fait ses preuves.

Et c’est vrai dans le cas de Saint-Pie et de Sanair puisque les deux parties ont eu quelques discussions au cours de l’été. Tant et si bien qu’ils ont trouvé un terrain d’entente qui permettra de satisfaire un peu tout le monde d’ici la fin de la saison.

Mais l’entente temporaire ne règle pas tout, loin de là, puisque le règlement reste en force et inchangé, tout comme le recours judiciaire qui a été initié par Expérience en piste Cabana Ranger. Nous n’avons donc pas fini d’entendre parler de ce dossier, qui a déjà soulevé pas mal de passion sur les réseaux sociaux où Sanair semble avoir son lot de partisans. Ceux-ci prétendent que les résidants qui choisissent de s’établir près d’une piste de course bien établie le font en toute connaissance de cause et qu’ils sont mal placés pour se plaindre du bruit. Une même logique s’appliquerait pour ceux qui résident à proximité d’une carrière, d’une voie ferrée ou du site de l’Exposition agricole.

Ces gens qui appuient Sanair ont en partie raison, mais cela ne donne pas tous les droits aux promoteurs et exploitants sous prétexte qu’ils étaient là avant. Difficile de plaider le droit acquis quand nos activités troublent le voisinage de façon excessive. Les tribunaux se sont maintes fois prononcés sur la question des nuisances par le passé. Des balises et un certain encadrement sont nécessaires pour éviter les débordements et les abus. Reste ensuite à trouver le difficile juste milieu, entre ce qui assure la quiétude du voisinage et la rentabilité des installations concernées.

De toute évidence, c’est l’exercice qu’il reste à faire à Saint-Pie.

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