12 mars 2015
Avis publics
La Ville favorable au virage Internet
Par: Benoît Lapierre

S’il n’en tenait qu’au conseiller du ­district Sacré-Coeur, David Bousquet, la Ville de Saint-Hyacinthe aurait déjà cessé de faire publier ses avis publics dans LE COURRIER, pour ne les afficher que sur son site Internet.

« Dans un monde où l’évolution technologique est constante, la loi n’a pas évolué à la même vitesse », a-t-il déclaré à la séance du conseil du 2 mars, avant de proposer l’adoption d’une résolution d’appui à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) dans sa croisade sur le thème d’Internet.

L’UMQ demande que la législation soit modifiée afin que les municipalités et les autres corps publics soient autorisés à choisir Internet comme seul moyen de diffusion de leurs avis à la population.

Parmi les « considérants » étayant la prise de position du conseil, il est dit que le site internet de la Ville est de plus en plus fréquenté et que « la publication des avis publics dans les journaux ne tient pas compte de la réalité d’aujourd’hui ».

« La Ville de Saint-Hyacinthe estime que c’est sur Internet et non plus avec le journal qu’elle atteint l’objectif de faire connaître à un maximum de citoyens les décisions ou les actes pris par le Conseil ou ceux qu’il s’apprête à prendre », a poursuivi David Bousquet, après quoi la ­résolution a été adoptée sur un vote ­unanime.

Au point de presse qui a suivi la séance, tant le maire de Saint-Hyacinthe, Claude Corbeil que le directeur général, Louis Bilodeau, ont d’abord laissé entendre que c’est pour épargner des sous que la Ville souhaitait un changement à la loi sur la question des avis publics. « La réalité change, et ça nous offrirait une opportunité de plus. Mais on pourrait très bien continuer avec les deux (le journal et Internet) », a commenté M. Bilodeau.

MM. Corbeil et Bilodeau admettent toutefois qu’il pourrait couler encore beaucoup d’eau sous les ponts avant qu’un tel changement se concrétise, vu le nombre de lois qui devraient être modifiées.

Les montants que la Ville consacre à la publication des avis publics peuvent ­varier beaucoup d’une année à l’autre. Ainsi, la dépense à ce chapitre s’est ­chiffrée à 42 079 $ en 2012, à 50 046 $ en 2013 et à 33 824 $ en 2014. Toutefois, ces montants incluent ce que coûtent les ­parutions dans le Système électronique d’appels d’offres (SÉAO), de sorte que les coûts réels des avis publics dans les ­journaux pour ces trois années s’élèvent à 36 897 $, 41 156 $ et $ 28 473 $. Mais ­encore là, ces montants ne représentent pas le coût net de ces avis publics puisque plusieurs d’entre eux sont publiés aux frais des demandeurs (dérogations ­mineures, changements de zonage, ­projets particuliers PPCMOI).

« Il n’existe aucun moyen facile de ­retrancher les montants perçus par la ­tarification d’urbanisme. Il faudrait ­éplucher chacune des factures (pour ­savoir à quoi elles sont reliées) et il y en a plus d’une centaine par année », a indiqué Cécile Graillet, du service des communications de la Ville de Saint-Hyacinthe.

En somme, pour que les conseillers sachent s’il serait réellement avantageux pour la Ville de laisser tomber un jour les avis publics dans les journaux, il leur ­faudrait pousser la recherche un peu plus loin.

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