Depuis le début des procédures, François Marquis est suspendu de ses fonctions à la CSSH. Il était déjà au préalable en arrêt de travail pour invalidité.
La CSSH a fait savoir au COURRIER que « compte tenu des accusations qui pèsent contre M. Marquis, la directrice des ressources humaines, Chantal Langelier, fera une recommandation au conseil des commissaires au terme des procédures afin de prendre une décision concernant son avenir professionnel . »
Les faits qui lui sont reprochés sont survenus dans les mois précédant le dépôt des accusations, entre avril et août 2014, auprès d’une adolescente âgée de 16 ans à l’époque.
Quatre chefs d’accusation avaient été déposés contre l’homme de 47 ans d’Acton Vale dans la requête initiale, en septembre 2014. Il a été acquitté pour certains d’entre eux ou a bénéficié d’un arrêt conditionnel, si bien qu’il a finalement plaidé coupable à un seul chef amendé d’agression sexuelle.
Selon ce qui est inscrit au Code criminel, François Marquis est passible d’un emprisonnement maximal de deux ans moins un jour. La peine minimale prévue pour cette infraction est de six mois.