30 mai 2019
Carrières et sablières
Des redevances de 1,54 M$ en 2018
Par: Benoît Lapierre

Les droits prélevés par la MRC sur l’exploitation des carrières et sablières de la région ont cru de 11 % en 2018, principalement en raison de l’apport des Carrières Saint-Dominique, un site auquel les camions accèdent par la route 137. Photothèque | Le Courrier ©

Les carrières et sablières de la région ont versé l’an dernier à la Municipalité régionale de comté des Maskoutains (MRC) des redevances totalisant 1 544 680 $ en guise de compensation pour les inconvénients découlant de l’exploitation des sites, dont la détérioration du réseau routier local par le camionnage qu’ils génèrent.

Ces contributions incluent celle de la Carrière Mont-Saint-Hilaire, située dans la MRC La Vallée-du-Richelieu, laquelle s’est chiffrée l’an dernier à 151 988 $. Pour l’ensemble des redevances, il s’agit d’une augmentation de 158 632 $ ou de 11,4 % par rapport à 2017, et de 306 804 $ par rapport à 2016 (+24,7 %). Ces hausses reflètent notamment la participation des Carrières Saint-Dominique au projet de construction du pont Samuel-de-Champlain, qui a débuté en mai 2015 et qui doit être complété en juin 2019.

Pour les 11 sites situés sur le territoire des Maskoutains, la somme des droits perçus par la MRC a atteint 1 392 692 $ en 2018, en hausse de 10 %. Dans le cas des Carrières Saint-Dominique, les droits perçus l’an dernier ont atteint 1 325 742 $, comparativement à 1 137 633 $ en 2016 et 1 251 281 $ en 2017. Par rapport à 2016, l’écart est de 255 059 $ (+22,4 %). Parmi les autres exploitants qui ont contribué en 2018 au fonds « carrières et sablières » de la MRC, on retrouve, par ordre d’importance, Excavation Luc Beauregard, de La Présentation (26 601 $), Les Entreprises F. Dubreuil, de Saint-Dominique (16 737 $), Excavation Laflamme et Ménard, de Saint-Simon et Saint-Dominique (8132 $), et Bertrand Mathieu, de Saint-Hyacinthe (7097 $).

L’argent recueilli est redistribué aux municipalités, après déduction de frais administratifs de 5 % et de la portion des redevances qui doit maintenant être versée à la MRC de la Haute-Yamaska, en vertu d’un accord portant sur les carrières et sablières des Maskoutains. Cette part s’est chiffrée l’an dernier à 77 180 $. En 2018 donc, c’est un montant net de 1 390 265 $ qui a été retourné aux municipalités, selon un mode de partage tenant compte, entre autres, de la situation géographique des sites et de la longueur du réseau routier de chaque municipalité.

Pour ces raisons, c’est toujours la Ville de Saint-Hyacinthe qui obtient la plus grosse part des redevances (421 462 $ en 2018), suivie de Saint-Dominique (307 357 $), de la Ville de Saint-Pie (121 680 $) et de la municipalité de Sainte-Marie-Madeleine (78 477 $), laquelle profite de la proximité de la Carrière Mont-Saint-Hilaire. À l’inverse, c’est le village de Sainte-Madeleine qui touche la plus petite partie de redevances (à peine 4540 $ en 2018).

Les municipalités doivent prélever des droits sur l’exploitation des carrières et sablières depuis l’entrée en vigueur du projet de loi 82 en janvier 2009. Le taux d’imposition de ces droits sont fixés annuellement par décret. En 2018, ils étaient de 58 cents la tonne métrique, de 1,12 $ le mètre cube et de 1,56 $ le mètre cube dans le cas de la pierre de taille. Pour 2019, ces taux sont respectivement de 59 cents, 1,12 $ et 1,59 $.

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